Le blog de Nicolas Morvan

Bouclier social

La campagne des cantonales bat son plein dans l’indifférence générale des médias et, il faut bien le dire, d’un trop grand nombre de nos concitoyens. Tous les jours, nous voyons des hommes et des femmes mourir pour obtenir quelques droits démocratiques de l’autre côté de la Méditerranée. Tous les jours nous vivons les conséquences de la crise sociale et pourtant, l’abstention menace.

Depuis 1984, l’action sociale est une compétence des conseils généraux. C’est de loin leur premier poste budgétaire : action sociale à la famille et à l'enfance, action sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, l'action médicale. Il faut y ajouter une action résolue pour l’insertion, pour les transports, pour le logement... Bref, les Conseils généraux sont à bien des égards de vrais “boucliers sociaux”, ou encore des collectivités anti-crise.

Du moins tant que l’Etat leur en laisse les moyens et c’est là tout l’enjeu de ces élections cantonales. De 1985 à 2008, le nombre de bénéficiaires de l’action sociale départementale a doublé. Le montant par habitant qui y est consacré passe dans le même temps de 234 euros par habitants à 774 euros. Cela s’explique par la création de l’Aide Personnalisée à l’Autonomie et de la prestation de compensation du handicap, sans oublier le transfert de gestion des prestations du RMI.

Une des causes des difficultés financières des départements réside dans la décrue continuelle du financement de l'APA par l’Etat en plein contexte de papy-boom. De même, l'État a omis de transférer 919 millions d'€ aux départements au titre du financement du RMI (2004-2005) puis 1,419 milliard d'€ (2005-2008). Le manque à gagner total pour les départements était de 4,5 milliards d'€ en 2009, 5,3 milliards d'€ en 2010 ; il s'élèvera probablement à plus de 6 milliards d'€ en 2011. Le grand débat sur le cinquième risque, sur la dépendance, s'est d'ailleurs effectué sans les représentants des assemblées départementales.

On le voit l'action gouvernementale consiste à précipiter les départements dans un déficit structurel qui sert avant tout d’argument en faveur du désengagement de la puissance publique. Car la question n’est pas tant de décrédibiliser les collectivités locales ou de montrer du doigt les élus, souvent de gauche. Non, le but ultime de la droite est bien de réduire la surface de l’action publique pour augmenter celle du privé et réduire le contrôle démocratique des citoyens sur leur destinée.

Les 20 et 27 mars, agissez pour une société solidaire !

Vent mauvais ?

J’ai récemment écris au Préfet de Région et au Président du Conseil Régional pour attirer leur attention sur les difficultés que rencontre l’élaboration des zones de développement éolien (ZDE) du Pays de Quimperlé. Ces difficultés sont de nature à remettre en cause l’esprit et les objectifs du Pacte électrique breton qu’ils ont cosigné.

En 2005, la Cocopaq a engagé une concertation publique pour l’élaboration d’un schéma de développement éolien, approuvé en juillet 2006. Une analyse drastique de l’urbanisme, des contraintes environnementales, paysagères, patrimoniales ou encore des servitudes diverses conduisait à déterminer 14 sites potentiels. La loi ayant introduit le principe de zones de développement éolien (ZDE), l’Etat nous a demandé de nous y conformer. Le dossier a été transmis le 8 juillet 2010.

La Commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Finistère a été saisie le 1^er février 2011 de ce projet. Ce fut, pour les élus, l’occasion de découvrir les premières analyses du service instructeur. Pour les ZDE situées sur des communes littorales, il invoque la jurisprudence « Leloustre », qui met en avant la nécessité d’implanter des éoliennes en continuité d’urbanisation selon les prescriptions de la loi Montagne, jumelle de la loi Littoral, ce qui s’oppose à l’obligation d’éloignement des habitations contenue dans la loi Grenelle 2. Le service en déduit qu’il n’apparaît donc pas opportun de créer des ZDE sur le territoire des communes littorales… Les autres ZDE font l’objet de divers commentaires, dont il ressort que des contraintes patrimoniales, qui ne nous avait jamais été signalées et n’avaient pas bloqué d’autres projets dans le même secteur, nous sont tout à coup opposées.

Cela nous inquiète. Alors que nous élaborons notre Agenda 21, qui fixe comme première priorité l’atteinte de l’autonomie énergétique pour le Pays de Quimperlé, la réalisation des ZDE permettrait l’installation d’une puissance maximale de 93,5 MW. Celle-ci correspond à la consommation des ménages du territoire, chauffage compris, soit 53 000 habitants.

Le Pacte électrique breton repose sur trois piliers : maîtrise des consommations d’électricité, développement des énergies renouvelables et sécurisation de l’approvisionnement électrique. Le second pilier est le déploiement massif des énergies renouvelables afin d’augmenter la part de production électrique de la Bretagne (34 % d’autonomie à l’horizon 2020, contre 8,5% aujourd’hui) et de répondre aux objectifs du Grenelle de l’environnement. Selon le Pacte, l’atteinte de cet objectif mobilisera tous les types de filières (éolien terrestre et offshore posé et flottant, énergies marines, photovoltaïque, biomasse…) avec un objectif de puissance installée de 3 600 MW en 2020, soit 4 fois plus qu’aujourd’hui. Dans ce total, nous avons noté que l’Etat et la Région souhaitaient l’installation de 1800 MW d’éolien terrestre en 2020. Notre dossier s’inscrit dans cette ambition.

Vœux intercommunaux

Cette année, les vœux de la communauté de communes étaient placés sous le signe de l’Agenda 21. En effet, la communauté de communes a souhaité inscrire son action dans le cadre du développement durable et solidaire, dans la lignée des propositions du Sommet de la Terre de Rio en 1992.

Une longue démarche va ainsi aboutir dans quelques semaines. Le lancement de la concertation a eu lieu en mars 2009, puis des réunions publiques et des réunions internes se sont tenues, enfin un comité de pilotage a affiné les propositions. Il en ressort 9 enjeux et une quarantaine d’actions, qu’il nous faut maintenant faire partager aux commissions et au conseil communautaire.

“Viser l’autonomie énergétique du Pays de Quimperlé” est certainement l’objectif le plus audacieux. Il est pourtant à portée de main si nous continuons notre mobilisation dans ce domaine (rénovations, éolien, bois-énergie, etc.). “Favoriser les transports alternatifs à la voiture” sera l’objectif le plus en vue de 2011, année de développement d’un réseau communautaire de transport public.

Vous trouverez ici mon discours lors des vœux de la Cocopaq.

Dans les boîtes

Grandir. Le mot vient tout de suite à l’esprit au vu de la couverture de ce Mag 16.

Ce bébé  illustre le dossier consacré à l’aide que nous apportons aux familles qui souhaitent réduire leur production de déchets en passant aux couches lavables. Pragmatique, concrète, cette action de soutien aux acheteurs responsables, doit nous sensibiliser tous, parents ou pas, sur nos pratiques quotidiennes et sur le monde que nous construisons. Notre planète est fragile et ses ressources ne sont pas infinies, il convient donc de les préserver.

Alors qu’à l’origine, la compétence principale de la Communauté de communes était de collecter des déchets, les élus ont progressivement complété cette approche par une réflexion sur le tri et sur la réduction des déchets. Une première action visant à diffuser la pratique du compostage a été une réussite. Souhaitons que la deuxième ait le même succès, au vu de l’enjeu environnemental auquel elle répond.

Par ailleurs, l’année 2011 sera l’occasion de nous doter de notre premier Agenda 21. Élaboré après un long travail d’écoute et de concertation, ce document déclinera nos engagements et actions pour un développement durable et solidaire du Pays de Quimperlé. Il mettra aussi en cohérence un certain nombre de grands chantiers déjà lancés par la Cocopaq : transports en commun, renforcement de la qualité de la desserte ferroviaire de Quimperlé et Bannalec, restauration de la qualité de l’eau, développement des énergies renouvelables, aménagement durable, solidarité territoriale.

La Cocopaq a été fondée en 1993. C’est donc aussi une forme de clin d’œil que de présenter un bébé en couverture alors que nous fêterons nos 18 ans en 2011. Cette entrée dans l’âge adulte correspond bien, je crois, à une certaine maturité du projet communautaire. Ensemble, continuons à faire grandir le Pays de Quimperlé.

Vous trouverez le magazine en cliquant ici.

Une ambition environnementale partagée ?

L’actualité locale a été marquée par l’annonce du retrait, à titre conservatoire, de la ville de Quimperlé du dispositif de financement du Contrat de Restauration et d’Entretien des rivières de l’Ellé, Isole et Dourdu. Voici la réponse que nous lui avons faite avec Marcel Jambou, vice-président de la Cocopaq.

Ce CRE a été mis en place pour entretenir les berges de nos rivières. La Cocopaq a embauché 4 agents et un technicien pour le mettre en œuvre, sur la base d’un plan de financement sur 5 ans. Ces salariés, depuis début 2010, entretiennent entre 30 et 35 km de berges par an. Ce faisant, ils améliorent la qualité de l’eau en favorisant son oxygénation, facilitent la reproduction et la vie des poissons, luttent contre les inondations et diminuent leurs effets en libérant les berges des embâcles.

De tels travaux ont un coût et le conseil communautaire a estimé que ce coût ne devait pas reposer uniquement sur les finances de la Cocopaq, mais être en partie pris en charge par les consommateurs d’eau. L’ensemble de ce dispositif représente environ 1 million d’euros sur 5 ans, dont il faut déduire les subventions de l’Agence de l’Eau, de la Région et du Département. Il reste 426 000 euros à la charge de la Cocopaq et des communes. Une règle de 51% pour la Cocopaq et 49% pour les communes a été établie. Une telle somme, répartie en fonction des volumes d’eau consommés sur notre territoire représente un coût d’environ 2 centimes d’euros par m³ d’eau. Rapporté aux consommations sur le territoire de Quimperlé, cela représente une somme de l’ordre de 40 000 euros annuels à répartir entre tous les consommateurs, petits et grands.

Le 14 mai 2009, c’est le conseil municipal de Quimperlé, pleinement informé de ce dispositif, qui avait autorisé la signature de cette convention. Le 28 septembre 2010, ce même conseil municipal apprend la décision de s’en retirer. Pour quelles raisons alors que rien n’a changé entre temps ? Le conseil municipal partage-t-il cette décision ?

Prendre soin de nos cours d’eau nécessite d’avoir une vision d’ensemble, cohérente et durable, de l’amont à l’aval. C’est ce que nous voulons promouvoir. Cette ambition environnementale nécessite des moyens et des partenaires stables. La Ville de Quimperlé est connue pour ses relations difficiles avec ses rivières. Elles font sa beauté, mais elles ont fait aussi son malheur. Parfois des embâcles à la dérive deviennent des béliers, qui heurtent les ponts ou les habitations. Ressurgissent alors les débats autour de l’entretien des berges. Il serait dommageable d’oublier ces réalités au détour d’un conseil municipal. D’autant, que certains se souviendront que la campagne des municipales a été lancée, à Quimperlé, le 19 janvier 2008, par un article sur la gestion des inondations. Alain Pennec reprochait à l’époque à son prédécesseur de ne pas s’être assez occupé de l’amont de Quimperlé…

Dans les boîtes et sur la toile

Le dernier numéro du Mag 16, le magazine de la Communauté de communes, est arrivé dans les boîtes aux lettres des habitants du Pays de Quimperlé. Il fait la part belle à la création d’un nouveau site internet pour la Cocopaq.

La première version du site internet de la Cocopaq, créée en 2005, avait pour vocation d’offrir une visibilité à la collectivité et de faire connaître ses compétences et ses actions. Aujourd’hui, nous nous dotons d’un site internet de type « portail » pour permettre aux internautes d’accéder à plus d’actualité et de services en ligne. Véritable média, il est le portail de l’information du Pays de Quimperlé pour vous faire vivre le territoire au quotidien.

Après la création d’un nouveau logo, le lancement du Mag 16, nouveau magazine communautaire, la création de LU, une lettre d’information à destination de tous les élus du territoire, la rénovation du site internet vient compléter les outils de communication de la Cocopaq.

Le fait communautaire s’est aujourd’hui imposé. Plus personne ne met en doute l’intérêt des Communautés de communes et les services qu’elles rendent sont de plus en plus nombreux. Pourtant, l’action communautaire reste encore mal comprise. La Cocopaq est jeune, puisqu’elle est née en 1993 alors que les communes datent de la Révolution française et ont donc plus de 200 ans. De plus, les conseillers communautaires étant des élus indirects, cela ne facilite pas l’appréhension des enjeux intercommunaux. Il faut donc faire acte de pédagogie d’une part et rendre compte de son mandat avec encore plus d’attention d’autre part. C’est ce à quoi nous nous attachons.

Vous pouvez télécharger le dernier Mag 16 en cliquant ici.

Rendez-vous sur le site internet de la Cocopaq (informations, agenda, newsletters, flux RSS, services en ligne)..

Rendez-vous sur le profil Facebook du Pays de Quimperlé.

Vers un réseau intercommunal de transport

Depuis des années, les élus se penchent sur la question du transport public en Pays de Quimperlé. Cette question a été largement débattue lors du conseil communautaire du 23 septembre 2010. Nous y avons choisi à la fois notre mode de gestion, la délégation de service public, et le niveau du versement transport, la ressource nécessaire au fonctionnement du réseau.

Ajouté aux choix de réseau et de cadencement que nous avions posé avant l’été, cela dessine un dispositif qui devra être complet pour septembre 2011. Nous entrons donc aujourd’hui dans une phase décisive. Nous le faisons avec trois objectifs : améliorer la mobilité, renforcer le service public, conforter notre territoire.

Améliorer la mobilité va de soi. Il est en effet de plus en plus rare de résider sur la commune où se trouve son emploi, son lieu d’étude, ses loisirs ou même ses amis et sa famille. Chacun a donc un besoin croissant de se déplacer, ce qui est positif, mais peut vite avoir des effets pervers (coût, pollution, engorgement des villes). De plus, certains de nos concitoyens sont dépendants des transports collectifs, par choix ou par nécessité.

Renforcer le service public c’est répondre à ces enjeux, modernes, de la mobilité. Le réseau de transport intercommunal que nous envisageons desservira nos 16 communes, apportant un service équitable à tous. Il offrira ainsi une alternative à la voiture individuelle et une réponse à l’isolement. Il est pensé en complément de l’offre ferroviaire, dont il facilitera l’usage.

Conforter notre territoire est nécessaire, quand on songe aux bouleversements qui nous ont touchés ces dernières années. C’est en construisant pas à pas un territoire solide, organisé par des réseaux, que nous conserverons un bon niveau de services de proximité. Nous continuerons ainsi à attirer une population nouvelle dans nos communes.

Une réunion publique d’information et de débat, ouverte à tous, se tiendra au Coat-Kaër à Quimperlé, ce Jeudi 7 octobre à 18h30.

Protéger nos rivières

Lors de la campagne des municipales, l’équipe de Vivre ensemble à Moëlan avait souligné sa volonté de préserver les rivières. Une fois élu Président de la Cocopaq, j’avais proposé au Conseil communautaire le lancement d’un Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (Sage) sur le Merrien, le Bélon, l’Aven-Ster Goz et éventuellement la baie de Concarneau et de Fouesnant.

Un Sage est aujourd’hui le meilleur outil à la disposition de l’Etat, des élus, des professionnels et des associations pour faire vivre et préserver un cours d’eau. Il permet de réunir tous les acteurs au sein d’un Conseil Local de l’Eau pour élaborer un plan d’action précis pour la qualité de l’eau. Ce plan d’action, une fois approuvé par l”Etat, devient opposable aux tiers. Ainsi, toute personne envisageant des travaux ou des activités non-conformes au Sage peut se voir opposer ce document devant un tribunal, comme on le fait d’un document d’urbanisme (Plu, Scot, etc.). De même, tous les documents d’urbanisme doivent se mettre en conformité avec le Sage. Bref, créer un Sage c’est prendre en compte réellement la vie des rivières dans nos politiques d’urbanisme.

Pourtant, cela n’allait pas de soit. Il fallait emporter l’accord de tous nos voisins et surtout de la Préfecture. Un Sage est normalement créé pour un seul cours d’eau, d’une taille importante, alors que nous sommes ici en présence de petites rivières. Au bout de deux ans d’action, le caractère majeur de ces rivières conchylicoles et la volonté de la Cocopaq, de la 4C et de la CCPF ont décidé le Préfet du Finistère. Celui-ci a écrit cet été à tous les Maires concernés pour leur demander de mettre la question du périmètre du Sage à l’ordre du jour de leur conseil municipal, première étape vers la création.

C’est une bonne nouvelle pour nos rivières et le signe de la volonté des élus d’agir pour l’environnement.

Cap sur le 23 septembre !

Nous étions très nombreux à défiler ce 7 septembre à Quimperlé. Environ 5 000 à inaugurer un nouveau parcours, passant par les zones commerciales. Si ce tracé nous éloignait du centre-ville, il envoyait enfin un signe fort aux salariés du commerce, souvent précaires ou confrontés à des carrières mouvementées.

Nous étions nombreux dans toute la France : 2,5 millions de personnes. Pari gagné pour les syndicats au moment où le Parlement examine la réforme des retraites.

Réforme ? Le mot est fort s'agissant d'une loi qui, pour l'essentiel, se contente de modifier deux paramètres - l'âge minimal de départ, repoussé à 62 ans, et l'âge de la retraite à taux plein quelle que soit la durée de cotisation, reporté à 67 ans. Le but avoué est de faire rapidement quelques milliards d'économies, le report de l'âge légal devant réduire, dès 2011, le nombre de départs à la retraite, et donc le coût des pensions.

Combinée à l'exigence d'une durée de cotisation de 41 ans, cette réforme va faire du système français un des plus durs d'Europe et accentuer les inégalités entre retraités, au détriment des plus fragiles. Le gouvernement a choisi de procéder à un rafistolage comptable, dicté par la nécessité de démontrer aux marchés financiers sa volonté de réduire les déficits. C'est une occasion manquée de mettre en chantier une vraie réforme de fond, qui rende le système français de retraite à la fois plus lisible, plus pérenne et plus juste.

Et ce ne sont pas les annonces faites par le Président de la République qui rééquilibrent la balance. Il faudra parler encore plus fort et se retrouver encore plus nombreux à d’autres rendez-vous : cap sur le 23 septembre !

Le cœur à gauche

La Fête de la Rose, à Rosporden, à Quimperlé, à Mellac, à Scaër ou ailleurs, c’est d’abord et avant tout le plaisir de se retrouver, entre amis, entre compagnons de route, partageant ensemble des valeurs et le sens des combats à mener pour les inscrire, concrètement, dans le quotidien. Cette édition 2010, orchestrée par Michel Loussouarn, était marquée par cet esprit convivial, essentiel alors que la rentrée s’annonce chargée, notamment sur le front des retraites.

Mais cette Fête était aussi empreinte par une certaine gravité, alors que l’été nous a montré une situation internationale pleine de tensions et un pays, la France, qui n’arrive plus à incarner les principes humanistes qui fondent la République. Dans ce cadre, nous avons tous besoin de repères et de réflexions. C’est ce que nous ont apporté nos invités, à commencer par Pierre Moscovici, député et candidat potentiel à la primaire pour les prochaines présidentielles.

Alors que l’été a été rude, il a affirmé que notre pays sortirait abimé de 5 ans de présidence de Nicolas Sarkozy, mais qu’il serait brisé si cela devait durer 10 ans. C’est donc à un devoir de victoire qu’il nous appelle. Selon lui, cela suppose que nous soyons en capacité de construire à la fois un programme qui nous rassemble et que nous sachions débattre sans combattre. Car dans les mois qui viennent, chaque candidat doit dire ce qui fonde son ambition pour la France, faire ses propositions. Viendra ensuite le temps de les départager par la primaire, puis de se rassembler comme ont su le faire Obama et Clinton aux Etats-Unis.

Dans une période où la mobilisation sociale est forte et où les sondages sont porteurs, Pierre Moscovici nous a mis en garde sur la volatilité de l’opinion et sur les ressources de la droite en général et de Nicolas Sarkozy en particulier. Il faut se garder de toute euphorie et creuser patiemment notre sillon. La route est encore longue vers la présidentielle, nul doute que Pierre Moscovici en sera l’un des acteurs.

Merci à Jean-François, Rachel, Yann pour les photos. D'autres suivront...