Le blog de Nicolas Morvan

Stérile

Une polémique stérile est en train d’émerger sur Quimperlé. Si je la crois inutile, stupide et puérile, je souhaite tout de même donner ici ma vision des faits. Après tout, c’est à cela que sert un blog politique, non ?

D’abord les faits. Par décret de février 2008, le Premier Ministre, sur rapport du garde des sceaux, ministre de la Justice, supprimait, à compter du 1er janvier 2010 toute une série de tribunaux d’instance en France, dont celui de Quimperlé. C’est la fameuse réorganisation de la carte judiciaire. Pour “consolider” juridiquement cette décision hâtive, un second décret sera pris le 30 octobre 2008.

Cette soit-disant “réforme” a été menée sans concertation, sans information des élus et de la population et sur des critères inexistants pouvant légitimer ici une fermeture et là un maintien. Je vous en parlais ici, le 8 octobre 2007, relayant la pétition lancée à l’époque par l’ancien Maire de Quimperlé, Daniel Le Bras. Fin 2007-début 2008, le Pays de Quimperlé se met donc en mouvement, avec l’action des élus locaux et des parlementaires, pour refuser la fermeture de ce tribunal, avant que la décision ne tombe, par décret, le 15 février 2008. Ce décret nous signifiera que nos démarches, courriers, pétitions, demandes d’audience au Ministère, ne sauraient trouver grâce aux yeux de la ministre préférée de Nicolas Sarkozy, Rachida Dati.

La période n’est pas choisie au hasard puisque le premier tour des élections municipales intervient 1 mois plus tard. Une nouvelle équipe s’installe à la Mairie de Quimperlé et continue le travail d’opposition à la fermeture, engagé sous la précédente mandature. Ainsi, elle s’associe à la démarche collective lancée par l’Association des Petites Villes de France, présidée par le socialiste Martin Malvy : faire un recours juridique pour annuler les décrets pour non respect des procédures administratives. Les élus de tout bord et de toutes les communes du Pays de Quimperlé saluent ce geste et marquent publiquement leur soutien à cette initiative lors des Conseils Communautaires. Ces réunions de la Cocopaq sont aussi l’occasion de se faire l’écho du travail des parlementaires finistériens, qui interroge inlassablement le gouvernement sur le désert judiciaire breton qu’il va créer et le sentiment d’abandon qui en résulte pour les populations rurales.

C’est alors que les services du ministère de la Justice proposent aux élus locaux de discuter de l’implantation de lieux d’information et de conseils en matière de justice et de droits. Dans un premier temps, ces services s’adressent aux élus des villes centres et leurs proposent la création, à la charge de l’Etat, de Maisons de la Justice et du Droit. Ils proposent ensuite d’élargir le tour de table aux intercommunalités. Méfiant, n’ayant toujours aucune réponse concernant la pérennité de notre tribunal, je refuse de me rendre à ces réunions et demande à Bernard Pelleter, Premier vice-président de la Cocopaq, de nous y représenter pour indiquer que le sujet qui nous intéresse est bien celui du tribunal.

Bien nous en a pris, car le sujet a tout à coup changé. Il ne s’agit plus de créer des Maisons de la Justice et du Droit à la charge de l’Etat, mais bien des Points d’Accès au Droit, à la charge des collectivités locales… Il nous est donc proposé de nous substituer à l’Etat, dans l’exercice de la plus symbolique de ces compétences régalienne, la Justice. La Ville de Quimperlé accepte, la Cocopaq refuse tant que le dossier du Tribunal d’Instance ne sera pas réglé. En effet, nous ne voyons pas pourquoi il nous reviendrait de dédouaner le gouvernement de ses responsabilités. S’il veut créer un désert judiciaire, qu’il l’assume. C’est en substance le débat qui anime à l’époque un conseil communautaire houleux, où l’ensemble des délégués communautaires, représentants 15 communes du territoire, vote à l’appui, expliquent aux élus quimperlois que l’on n’entre pas dans une négociation en lâchant la proie pour l’ombre.

A cette rentrée, nous apprenons que la réforme de la carte judiciaire coûtera en Bretagne 50 millions d’euros à l’Etat, dont 150 000 euros de frais de location à Quimper pour les services venant de Quimperlé et Châteaulin. Pour mémoire, les tribunaux d’instances actuels sont logés dans des locaux appartenant au Conseil Général du Finistère pour des loyers dérisoires… Il s’agit clairement d’une gabegie, qui ne résoudra aucun problèmes anciens et créera une foultitude de problèmes nouveaux. L’exemple même de la réforme à ne pas faire !

Je propose donc, lors du Conseil Communautaire du 15 octobre 2009, un courrier interpellant la nouvelle Ministre de la Justice, Michèle Alliot-Marie, sur cette gabegie et lui demandant de surseoir à sa décision. Le courrier est distribué sur table à tous les élus communautaires. Je signale qu’il est proposé à la signature de tous les Maires du Pays de Quimperlé.

Lundi 19 octobre, mon secrétariat interroge tous les maires et recueille leur accord. Tous disent oui, sauf Alain Pennec, Maire de Quimperlé, qui nous répondra le 20 octobre par la négative. C’est son droit, même si cela est difficile à comprendre. Le courrier sera donc publié le 22 octobre dans la presse locale, avec la liste des signataires, sans aucun commentaires concernant l’absence d’une signature importante.

Nous n’aurons pas attendre longtemps puisque le 23 octobre, Alain Pennec convoque une conférence de presse pour expliquer sa décision. Elle tient en deux mots : il a envoyé sa propre lettre Lundi et la position de Nicolas Morvan est politicienne. Personne ne note que le courrier commun était connu depuis 4 jours quand Alain Pennec a écrit le sien. Personne ne rappelle au maire de Quimperlé que le Président de la Cocopaq n’a pas agit seul, mais avec l’appui des autres maires du Pays de Quimperlé, dont certains soutiennent par ailleurs la politique du gouvernement. Personne ne souligne que son attitude affaibli le territoire en le morcelant, là où l’unité seule permet d’être audible.

Le lendemain, la presse relaye deux informations curieuse : un communiqué du Nouveau Centre, force supplétive de l’Ump, annonçant son soutien à la démarche pragmatique d’Alain Pennec et un billet humoristique, le deuxième du genre sur le sujet, qui dit que tout vaut tout et que tout cela ne sert à rien, ou vient bien tard. 150 000 euros dépensés en pure perte et nous devrions ne rien dire ? Mon historique montre que les élus du Pays de Quimperlé et les parlementaires ne sont pas restés inactifs, mais un brouillage perturbe la ligne.

Ma conviction est que ce brouillage est préjudiciable aux intérêts de la population du Pays de Quimperlé. A ce titre, il est stupide. Je crois aussi qu’il est dangereux pour l’image de l’action politique locale, qui d’articles en articles ressemble de plus en plus à une foire d’empoigne aux enjeux flous, qui dédouane le gouvernement de ses responsabilités dans le déménagement des territoires ruraux. A ce titre, il est inutile. Enfin, il n’appartient pas à un maire, fut-il celui de la ville centre -encore moins à lui à mon sens- de critiquer les initiatives de ses collègues maires. Chercher à leur faire la leçon ou à les instrumentaliser pour laisser à penser qu’ils sont contre les intérêts des habitants de la ville centre, c’est puéril.

Souhaitons que nous en restions là, car un territoire ne se construit pas sur des logiques personnelles, mais bien sur des dynamiques collectives. C’est le sens du projet communautaire, c’est le sens du consensus territorial que je cherche à porter malgré les tempêtes depuis le début du mandat et que je continuerais, avec tous les élus du Pays de Quimperlé, à mettre en avant. Je n’ai pas d’adversaires dans mon pays, pas d’adversaires dans notre maison, je n’ai qu’un cap, notre avenir commun.

Automne

Le dernier conseil communautaire, du 15 octobre 2009 à Bannalec, a été l’occasion de faire le point sur de nombreux dossiers d’actualité pour le Pays de Quimperlé.

Comme nous ne nous étions pas réunis depuis la veille de l’été, j’ai fait état du bon fonctionnement de l’Accueil de Loisir Sans Hébergement des Petites Salles à Moëlan et des bons retours des familles et surtout des enfants. De même, j’ai insisté sur le succès de l’ouverture de l’Aquapaq de Quimperlé. Les activités se sont remplies en quelques jours et, au 11 octobre, soit après 20 jours d’ouverture, nous avions déjà accueilli près de 8000 personnes. J’ai souhaité insister sur cet équipement, son coût de 11,4 millions d’euros, autofinancé à 85% par la Cocopaq, ainsi que sa localisation dans la ville centre. En effet, les petites polémiques politiciennes sur la date d’entrée de Quimperlé dans la communauté de communes, si elles peuvent enthousiasmer les comptables, ne sont pas à la hauteur du projet politique dont cette piscine est le symbole. Il convient donc, pour la majorité municipale quimperloise de choisir entre des polémiques stériles, faisant croire que les augmentations d’impôts sont le fait de l’intercommunalité, et la participation pleine et entière au projet intercommunal comme le souhaitent les autres communes.

Mais cet été a aussi vu l’opération “la plage à portée de bus” étendue à toutes les communes du Pays de Quimperlé. En transport toujours, nous fêterons les 6 mois du transport à la demande le 1er novembre. Enfin, nous ne devrions pas tarder à réceptionner définitivement les locaux de Kermec à Tréméven.

Mais ces bonnes nouvelles, qui montrent que les élus du territoire croient en son avenir, doivent être mises au regard des coups durs que nous vivons actuellement. Les PDM bien sûr, et j’ai profité du conseil communautaire pour annoncer que le Préfet nous recevrait le 4 novembre sur ce sujet. J’ai aussi souligné que le sujet était bien un sujet industriel pour l’Etat français et que j’avais eu l’occasion d’en discuter récemment avec les élus de Malaucène.

Nous avons aussi reparlé de la crise du lait, suite à l’échec de la réunion du 5 octobre. J’ai proposé le vote de cette motion (cliquez ici).

Le Tribunal d’Instance a aussi été mis à l’ordre du jour, car j’ai proposé un courrier à mes collègues maires du territoire, qui prenne acte du coût exorbitant du logement des personnels quimperlois et châteaulinois à Quimper pour demander à la Ministre de la Justice de surseoir à la fermeture du tribunal quimperlois (voici ce courrier).

Enfin, nous nous sommes opposés à la création d’une décharge à Plouray, suite à la visite du site d’implantation que j’ai effectué, dans la journée, avec Marcel Jambou, Président de la Commission Locale de l’Eau du Sage Ellé-Isole-Laïta (voici le vœu). De la même manière, nous avons marqué notre extrême réserve au projet de carrière des groupes Pigeon et Eurovia à Arzano (voir le document ici).

Dans vos boîtes aux lettres

Ils sont arrivés depuis longtemps dans vos boîtes aux lettres, mais je n’avais pas pris le temps de vous en parler. “Ils”, ce sont les magazines de la Cocopaq et de la Mairie de Moëlan-sur-Mer.

Le premier est consacré au nouvel Aquapaq de Quimperlé, comme il se doit. Nous y revenons sur le symbole qu’est cet équipement pour notre territoire, mais aussi sur toutes les informations pratiques pour s’y baigner. Cette ouverture est un vrai succès puisqu’au 11 octobre, en 20 jours d’ouverture, nous avons accueilli près de 8 000 personnes, auxquelles il faut ajouter les scolaires et les clubs.

Le second est quant à lui tourné vers la rentrée des enfants moëlanais et ses nouveautés. Balebus, soutien scolaire, sports, initiation à l’environnement avec des jardins pédagogiques, amélioration des locaux, nouveaux jeux, installation d’une salle informatique neuve, les changements ne manquent pas à cette rentrée. Ils sont le signe d’un travail en commun avec les écoles et avec les parents d’élèves.

Bonne lecture !

Foncier de Bretagne

La Bretagne bénéficie d'une forte attractivité depuis 1999,  qui  amène chaque année  25 000 habitants supplémentaires à choisir notre région. D’ici à 2030, il nous faudra accueillir 389 000 nouveaux habitants !

Ce dynamisme démographique est une chance pour la région. Mais il entraîne  une envolée des prix des terrains et logements (+126% en dix ans) sur l'ensemble du territoire breton. Une inflation aux conséquences multiples  : pénurie de logements excluant la population de certains territoires, urbanisation dommageable pour l'environnement, grignotage des terres agricoles, etc.

Le Conseil régional s'était prononcé depuis de nombreuses années pour la création d'un établissement public foncier (EPF) pour la Bretagne. Mais il nous fallait attendre l’accord de l’Etat pour lancer ce type d’outil.

Signé le 8 juin 2009, le décret du Conseil d'État autorisant sa création a permis la naissance de cet EPF baptisé "Foncier de Bretagne", au service de l'ensemble des collectivités publiques bretonnes. La première réunion du conseil d'administration le 6 octobre 2009 était son véritable acte de naissance, avec l’élection de son président, Michel Balbot. Pour ma part, j’y représente les communautés de communes de Bretagne, comme trois autres collègues, présidents de communautés rurales.

Face à la tension foncière qui affecte la quasi-totalité du territoire (en particulier les zones urbaines et littorales) et à une envolée des prix des terrains, Foncier de Bretagne mobilisera au meilleur coût les terrains nécessaires pour mener à bien les projets des collectivités. Il interviendra dans quatre domaines principaux : le logement, le développement économique, la protection de l'environnement, la reconversion des friches industrielles. L'EPF devrait rapidement faire la preuve de son utilité, comme dans les autres régions française qui s'en sont dotés.

Si vous voulez en savoir plus sur ses missions, cliquez ici.

Si vous voulez mieux connaître l’évolution foncière de la Bretagne, cliquez ici.

Succès de la votation pour La Poste

Cette semaine, jusqu’au Samedi 3 octobre, était organisée dans toute la France une “votation citoyenne” sur l’avenir de La Poste.

L’objectif de cette consultation, sans valeur légale, était de recueillir l’avis d’un grand nombre de français, sur le changement de statut de La Poste que souhaite conduire le gouvernement. En effet, un texte de loi transformant La Poste en société anonyme et permettant l’ouverture de son capital devrait être débattu dans les semaines qui viennent.

Sans que la situation financière de l’entreprise publique le justifie, sans que les textes européens y obligent, sans qu’un débat réel n’ait eu lieu, le gouvernement veut transformer La Poste en permettant l’ouverture de son capital au privé, ce qui ferait prendre un risque important au regard des obligations de service public, d’aménagement du territoire et de banque publique de cet opérateur.

La réforme de la constitution, voulue par Nicolas Sarkozy pour, soit disant, moderniser notre République, permettait un “référendum d’initiative populaire” si il était demandé par un cinquième des membres du Parlement soutenus par un dixième des électeurs inscrits. Pourtant, les textes d’application de cette mesure constitutionnelle ne sont toujours pas parus.

En se mobilisant fortement - près de 2 millions de participants pour la votation - les Français ont montré leur attachement au statut public de La Poste. Ils ont aussi dit leur volonté d’être consultés avant que des décisions soient prises. La balle est donc aujourd’hui dans le camp du gouvernement : qu'il permette ce référendum s'il veut montrer qu'il n'a aucune intention cachée !

A Moëlan-sur-Mer, près de 1000 personnes ont participé au vote, sur les marchés et en mairie. Bravo au collectif local pour avoir permis cette expression forte et massive !

Mairies mortes

Une grève du lait a été lancée le 10 septembre 2009 par des producteurs de lait de toute l’Europe, afin de protester contre la libéralisation de leur production. Cette action est très suivie en Bretagne, notre région s’étant déjà illustrée dans un mouvement dur à la veille de l’été. A l’époque, de nombreux conseils municipaux ou communautaires avaient marqué leur solidarité avec les paysans.

En effet, les quotas, mis en place en 1984, sont un mécanisme efficace de régulation de la production afin d’assurer une certaine stabilité du marché et donc un prix rémunérateur. Le bilan de santé de la PAC, mené en 2003, avait d’ailleurs conclu au maintien des quotas jusqu’en 2015, sans préciser ce qu’il adviendrait ensuite. Brutalement, sous la présidence française de l’Union européenne, la commissaire européenne à l’agriculture, a proposé de stopper les quotas plus vite et de libéraliser le marché. L’Allemagne et l’Autriche s’y sont opposés immédiatement, la France s’est tue… D’où la situation actuelle, à laquelle il faut ajouter l’effet franco-français de la Loi de Modernisation de l’Economie, qui, appliquée là encore brutalement par la Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes (Dgccrf), a rendu caduc l’accord national sur le prix du lait. Ces facteurs cumulés ont fait chuter le prix payé aux producteurs dans des proportions qui ne laissent aucune chance de survie à nombre d’entre eux.

Les paysans se battent donc pour se faire entendre par le gouvernement, pour qu’une régulation soit à nouveau mise en place et qu’il soit réaffirmé que les règles du marché ne peuvent s’imposer froidement à l’agriculture.

A leur demande, j’ai proposé à l’ensemble de mes collègues du Pays de Quimperlé (16 communes) de lancer une opération “Mairies mortes” ce Lundi 5 octobre, jour d’une importante réunion des ministres de l’Agriculture de l’Union Européenne. Tous ont immédiatement accepté et c’est ceints de nos écharpes de maires que nous avons annoncé l’opération lors d’une conférence de presse à Mellac Mercredi dernier. En effet, le lait fait vivre 315 producteurs sur le Pays de Quimperlé, soit 53% des exploitations agricoles, pour un chiffre d’affaire estimé de 26 millions d’euros, c’est dire la hauteur de l’enjeu. Cet accord, transcendant les clivages politiques, est assez rare. Nous voulions montrer notre solidarité avec les producteurs, mais surtout dire que la question du lait n’est pas qu’une question professionnelle. Le lait structure nos paysage, fait vivre nos campagnes et irrigue nos industries agroalimentaires. Il s’agit donc bien d’une question d’aménagement du territoire, au travers d’un prix qui reconnaisse la multifonctionnalité de l’agriculture.

Si demain les agriculteurs n’avaient pas gain de cause, qu’adviendrait-il de nos paysages, de nos champs, de notre biodiversité ? Serions-nous condamnés aux friches dans l’espace rural et aux produits standardisés pour les consommateurs ? Ce Lundi, un pic-nique de soutien est proposé au bourg de Mellac à partir de 11h.

La Bretagne avec Jean-Yves Le Drian

 

Cette semaine, les socialistes bretons votaient pour désigner leur tête de liste aux élections régionales de mars 2010. A 96%, c’est Jean-Yves Le Drian, qui a été choisi pour conduire une liste ouverte à la société bretonne et à l’ensemble de la gauche.

A Scaër, Dimanche 27 octobre, il nous disait d’ailleurs sa conviction que le projet, la liste et le Président ne fait qu’un seul et même bloc, qu’il fallait choisir dès le départ. Il nous disait aussi ses combats et ses espoirs pour la Bretagne. Mais je vous laisse l’écouter.